Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par  Mickaël ZEPPA, autoentrepreneur, via le site internet www.Boxitalienne.com dont le siège social est situé à Vitry Sur Seine, 33 rue du Fort 94400, France, dont l’adresse email est contact@boxitalienne.com, dont le numéro de SIRET est le :789 709 383 00010 et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de «wwww.Boxitalienne.com » dénommée ci-après « Client  » ou « Clients  » ou « Acheteur  » ou « Acheteurs  »   .

 

1. Objet du contrat

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de fixer les dispositions contractuelles entre Mickaël ZEPPA et le Client  et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand www.Boxitalienne.com, que le Client  soit professionnel ou consommateur. L’acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par le client  des présentes conditions de vente.

2. Caractéristiques des articles proposés à la vente

Les articles offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de www.Boxitalienne.com. Ces articles sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Chaque article est accompagné d'un descriptif établi par Mickaël ZEPPA. Les photographies du catalogue ne représente pas les produits réellement vendu.

3. Zone  géographique

La vente en ligne des articles présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France métropolitaine, Belgique et Luxembourg.

4. Tarifs

Les prix de vente des services et produits figurant sur www.Boxitalienne.com sont indiqués en Euros toutes taxes comprises, étant entendu que les produits commandés sont facturés aux prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.

Les prix de vente des services et produits peuvent être modifiés par Mickaël ZEPPA à tout moment et la modification sera alors signalée au Client avant toute Commande.

Les prix de vente ne comprennent les frais d’expédition 3 euro pour Mondial Relay et 5 euro pour Colissimo. Toute commande devant être expedié en Belgique ou au Luxembourg engendrera un surplus de 6€ pour les frais d’expédition. Les frais d’expédition seront indiqués avant l’enregistrement de la commande par Le Client. 

5. Commandes

Le client passe commande sur le site Internet « www.Boxitalienne.com ». Pour acheter un ou plusieurs articles, il doit obligatoirement suivre le processus de commande suivant :

-        Choix des articles et ajout au panier

-        Validation du contenu du panier

-        Identification sur le site Internet ou inscription sur la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées

-        Choix du mode de livraison

-        Choix du mode de paiement et acceptation des CGV

-        Validation du paiement

Le client  recevra un e-mail de confirmation de commande.

Le client pourra à tout moment visualiser lors du processus de commande le détail de sa commande ainsi que son prix total et corriger d’éventuelles erreurs, avant de la confirmer pour exprimer son acceptation.

Le Client pourra trouver une copie de la facture d’une commande dans son espace client, la facture est éditée que lorsque la commande est validée.

Mickaël ZEPPA se réserve la propriété des articles jusqu’au règlement complet de la commande, c'est-à-dire à l’encaissement du prix de la commande par Mickaël ZEPPA.

Mickaël ZEPPA se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande qui émanerait d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande précédente. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des articles disponibles à la vente.

Mickaël ZEPPA s’engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet seulement dans la limite des stocks disponibles.

6. Modalités de paiement

Toute commande d’abonnements devra être réglé en totalité en une seule fois lors de la souscription de l’abonnement et sera payable en euros.

Le règlement des achats s’effectue via l’un des moyens suivants, à la convenance du Client :

  • Par carte bancaire via la plateforme de paiement Paypal
  • Par un compte Paypal
 

Le Client garantit à Mickaël ZEPPA qu’il est pleinement autorisé à utiliser le moyen de paiement choisi pour le paiement de sa commande et que ces moyens de paiement donnent légalement accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de sa commande sur le site www.Boxitalienne.com Mickaël ZEPPA ne pourra être tenue pour responsable de tout usage frauduleux du moyen de paiement utilisé.

Des pénalités d’un montant égal au taux d’intérêt légal majoré de cinq points sont applicables de plein droit aux montants impayés à l’issue d’un délai de dix jours suivant la date de paiement supposé ou dès notification du rejet de paiement bancaire pour tout autre moyen de paiement.

La livraison de toute nouvelle commande pourra être suspendue en cas de retard de paiement d’une précédente commande.

Tout paiement sera traité par une procédure sécurisée de cryptage des données afin qu’aucune information transmise par Le Client ne soit interceptée par des tiers.

Il appartient au Client d’enregistrer et d’imprimer son certificat de paiement s’il souhaite conserver les détails bancaires relatifs à sa transaction.

7. Délais de livraison et retour

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Le délai de livraison est pris en compte à partir de la remise du colis contenant les Produits à La Poste (ou bientôt par Mondial Relai) à partir du 15 de chaque mois. La société Mickaël ZEPPA, autoentrepreneur, vous propose 2 mode d’expédition : Bientôt Mondial Relay sera disponible et Colissimo avec remise sans signature, suivi, qui s’engage à vous livrer en France dés dépôt du colis auprès des services postaux. En ce qui concerne la Belgique et le Luxembourg vous pourrais être livré uniquement par Colissimo. La société Mickaël ZEPPA, autoentrepreneur, livre uniquement la France Métropolitaine, la Belgique et le Luxembourg.

Toute abonnement souscrit et confirmé par Mickaël ZEPPA avant le 5 du mois, la livraison du colis chez le Client sera livré entre le 15 et le 20 du même mois. Exemple : Pour toute commande passé avant le 5 janvier, vous recevrez votre colis entre le 15 et le 20 janvier.

Toute abonnement souscrit et confirmé par Mickaël ZEPPA après le 5 du mois, la livraison du colis chez le Client sera livré non pas le même mois mais le mois suivant. Exemple : Pour toute commande passé après le 5 janvier, vous recevrez votre colis entre le 15 et le 20 février.

Le client dispose d’un délai de 10 jours pour aller retirer son colis en relais avant que celui ci ne soit renvoyé.

Mickaël ZEPPA ne pourra être tenue pour responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement.

Dans l’éventualité ou le retard de livraison serait imputable au Client, notamment dans le cas ou le Client ne serait pas disponible pour réceptionner sa livraison, les dispositions de l’article L114-1 du code de la consommation ne seront pas applicables. Le colis sera livré à l’adresse  indiquée par le Client lors de la souscription à son abonnement ou d’une mise à jour de celle-ci. Si en raison d’informations manquantes ou erronées, le colis était retourné à Mickaël ZEPPA, les frais liés à ce retour seront à la charge du Client.

Si le colis est de nouveau renvoyé à Mickaël ZEPPA, il ne sera plus renvoyé au Client et le montant total de la commande sera acquis à Mickaël ZEPPA.

Le Client a la possibilité de mettre à jour ses coordonnées à tout moment sur le site www.Boxitalienne.com via son compte Client. Cependant tout changement d’adresse ne sera pris en compte que si celui ci a été fait avant le 5 du mois en cour.

L’état des produits livrés devront être vérifier lors de la réception de son colis par le Client. S’il le Client constate que le l’emballage ou des produits sont non conformes (produits impropres à la consommation, détériorés), le Client devra en avertir dans les deux jours Mickaël ZEPPA par e-mail : contact@boxitalienne.com en joignant à sa demande des photographies faisant état des dégradations. En cas de demande justifiée, Mickaël ZEPPA fera son maximum pour trouver une solution satisfaisante, exemple : réexpédition, remplacement d’un produit équivalent. Aucune autre indemnisation ne pourra être réclamée à Mickaël ZEPPA pour la non-réception d’une box. En tout état de cause, sa responsabilité est limitée à la valeur mensuelle de l’abonnement.

Dans un délai de sept (7) jours à compter de la réception de sa commande, le Client pourra demander à Mickaël ZEPPA le retour du (ou des) Produit(s). Le retour se fait aux risques du Client.

Pour ce faire, le Client enverra un mail à contact@boxitalienne.com. Mickaël ZEPPA traitera alors cette demande et notifiera le Client de sa décision par mail. Le Client renverra alors le colis à Mickaël ZEPPA sous un délai d’une semaine et fera tamponner la preuve de dépôt, qu’il conservera. Le (ou les) Produit(s) doit être retourné dans son emballage d’origine, dans son état d’origine, neuf, non ouvert, à l’adresse suivante : Mickaël ZEPPA – 10 avenue Matignon – 75008 Paris. Si le (ou les) Produit(s)  n’est pas retourné par le Client dans un délai de sept (7) jours à compter de la réception de sa commande, ou si le (ou les) Produit(s)  n’est pas retourné dans l’état décrit ci-dessus, le retour est considéré comme annulé et le Client doit conserver le produit. Le (ou les) Produit(s) retourné sera remboursé dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de sa réception par Mickaël ZEPPA, par un crédit du montant à rembourser sur le compte paypal du Client ou par chèque. A chaque Commande, le Client ne peut bénéficier qu’une seule fois des Retours offerts quel que soit le nombre de Produits retournés. Pour toute autre demande de retour(s), les frais de port retour restent à la charge du Client.

Concernant le service d’envoi mensuel de box, il est expressément convenu entre les parties, qu’aucun retour ne sera possible en raison de la nature même du service proposé : Le Client s’est abonné à un service d’envoi de box contenant des produits « surprises » et ne pourra pas en demander le retour si les produits surprises ne lui conviennent pas.

8. Droit de Rétractation 

D’après l’article L121-20 du Code de la Consommation, tout Client, dispose d’un délai de sept jours francs pour exercer son droit de rétractation à compter de la date de réception du colis, sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités. Pour exercer son droit de rétractation le Client devra informer Mickaël ZEPPA, autoentrepreneur, de sa demande par courrier électronique à l’adresse : contact@boxitalienne.com. Le Client devra par ailleurs retourner le colis à cette adresse : 10 avenue Matignon, 75008 Paris - Mickaël ZEPPA, dans son emballage d’origine (comprenant l’intégralité des produits ainsi que les livrets et emballages de chacun des produits non ouverts et dans des conditions permettant une nouvelle commercialisation à l’état neuf. Le Client est tenu d’apporter un soin raisonnable aux produits en sa possession. Aucun produit détérioré, incomplet ou présentant des traces évidentes de mauvaise utilisation ne sera ni repris ni échangé.

Les frais de retour sont à la charge du Client. Le Client sera remboursé intégralement dans les meilleurs délais et au plus tard 30 jours après la date à laquelle il a exercé son droit de rétractation.

Le client devra conserver la preuve du dépôt du colis auprès de l’un des deux prestataires chargés du retour. En l’absence de cette preuve, aucun échange ou remboursement ne pourra être effectué en cas de perte du colis.  

9. BONS D'ACHATS ET CODES PROMOTIONNELS

Aucun code promotionnels, bon d’achats ne sont valide sur le site www.Boxitalienne.com. Toutes tentatives de fraudes sera declarer auprès des autorités compétentes.

10. Propriété intellectuelle

L’intégralité des éléments sur www.BoxItalienne.com sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord au préalable est interdite. Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à la présentation des écrans, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

11. Sécurités des données clients - Le CNIL

Dans le cadre de son activité Mickaël ZEPPA via le site Internet www.BoxItalienne.com constitue un fichier informatique contenant les informations personnelles relatives à ses clients dans le but de pouvoir suivre les commandes, améliorer le service et proposer des offres commerciales ainsi que d’assurer les commandes. Lors d’une commande, si le client n’est pas encore inscrit il devra compléter le formulaire d’inscription qui viendra alimenter la base de données. Lors de son inscription un client a la possibilité de dire si il souhaite ou pas recevoir des offres commerciales proposées par des partenaires de la société Mickaël ZEPPA via le site www.Boxitalienne.com. Un client pourra à n’importe quel moment modifier son choix en cliquant sur les liens prévus à cet effet dans les mails promotionnels reçus ou directement dans son espace personnel sur www.Boxitalienne.com. L’inscription a la Newsletter peut elle aussi être modifié de la même manière.

Toute les données ne seront ni transférées ni cédées à un tiers et seront donc utilisées que dans le cadre de l’activité de la société Mickaël ZEPPA via le site internet www.Boxitalienne.com.

Conformément à la loi Informatique et Libertés N°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, le site www.Boxitalienne.com a été enregistré à la CNIL sous le numéro 1723658v0.

De ce fait vous avez un droit d’accès, de rectification et d’opposition que vous pouvez exercer en nous envoyant un mail à contact@boxitalienne.com ou par courrier à l’adresse suivante:

BoxItalienne – Mickael ZEPPA

10 avenue Matignon

75008 Paris

12. Responsabilité

Mickaël ZEPPA propose un service de fourniture de produits, mais n’est en aucun cas ni le concepteur, ni le fabriquant, ni le prescripteur de ces produits. Dès lors Mickaël ZEPPA ne pourra en aucun cas être tenue responsable en cas de dommages corporels ou/et immatériels et/ou matériels pouvant résulter de l’utilisation des produits présents dans la box qui sont diffusés sous la seule responsabilité de leurs fabricants, et qui sont utilisés sous la seule responsabilité du Client.

Toute réclamation pouvant résulter de l’utilisation des produits présents dans la Box devra être adressée directement au fabricant.

13. Modifications des conditions générales d’utilisation

L’éditeur peut à tout moment modifier les termes des présentes Conditions Générales d’Utilisation. Ces modifications engagent l’utilisateur dès leur mise en ligne. Il est en conséquence recommandé à l’utilisateur de consulter régulièrement les Conditions Générales d’Utilisation afin de prendre connaissance de ses nouvelles conditions.

14. Publicité sur le site Internet

A tout moment Mickaël ZEPPA peut décider de placer des espaces publicitaires sur le site Internet www.Boxitalienne.com. Mickaël ZEPPA jouit d’une totale liberté lorsqu’il s’agit du choix de ces annonceurs, des types de visualisation des publicités mais également de leur position sur le site.

15. Conditions spécifiques des Abonnements

Service d’envoi mensuel de box. Ce service consiste en la diffusion, chaque mois calendaire, auprès de ses Clients, d’un colis contenant des produits alimentaires, boisson, textile, objet, accessoire, cosmétiques ou assimilés, sélectionnés par Mickaël ZEPPA, de manière indépendante, dans un but de promotion de ces produits par les fabricants et de découverte de ces produits par les Clients. La box contient 5 à 6 produits, ainsi que des fiches de présentation des entreprises. Elle pourra également contenir des offres promotionnelles ainsi que des pub. Il est expressément convenu que Mickaël ZEPPA se réserve la possibilité de suspendre le service d’envoi pendant un mois. Dans ce cas, le Client ne sera pas débité du montant de la box. Afin de veiller à la bonne administration de sa souscription à un des abonnements, le Client sera amené à renseigner ses données personnelles dans un formulaire lors de la commande. Les renseignements fournis à la Mickaël ZEPPA doivent impérativement être exacts. Le Client doit veiller à leur justesse et à leur conformité pendant le temps d’exécution du contrat. Le contrat entre le Client et la Mickaël ZEPPA ne sera conclu qu’au moment de la réception par le Client d’un email de confirmation de paiement par la Mickaël ZEPPA.

Toutefois, toute box payee via le system d’abonnement par le Client lui sera automatiquement envoyée, et l’abonnement ne prendra fin qu’après l’envoi de la dernière Box pour laquelle le Client aura été débité.

16. Les différents types d’abonnements

Abonnement mini box

Si un Client contracte un abonnement mini box avant le 5 du mois en cour, il recevra 1 BoxItalienne au cours du même mois. Le paiement est effectué en une seule fois lors de la souscription de l’abonnement.

Abonnement 1 mois

Si un Client contracte un abonnement 1 mois avant le 5 du mois en cour, il recevra 1 BoxItalienne au cours du même mois. Le paiement est effectué en une seule fois lors de la souscription de l’abonnement.

 Abonnement 2 mois

Si un Client contracte un abonnement 2 mois avant le 5 du mois en cour, il recevra 1 BoxItalienne au cours du même mois et la 2ème BoxItalienne au cours des mois suivants (1 box par mois). Le paiement est effectué en une seule fois lors de la souscription de l’abonnement.

Abonnement 3 mois

Si un Client contracte un abonnement 3 mois avant le 5 du mois en cour, il recevra 1 BoxItalienne au cours du même mois et 2 BoxItalienne au cours des mois suivants (1 box par mois). Le paiement est effectué en une seule fois lors de la souscription de l’abonnement.

Abonnement 6 mois

Si un Client contracte un abonnement 6 mois avant le 5 du mois en cour, il recevra 1 BoxItalienne au cours du même mois et 5 BoxItalienne au cours des mois suivants (1 box par mois). Le paiement est effectué en une seule fois lors de la souscription de l’abonnement.

Abonnement 12 mois

Si un Client contracte un abonnement 12 mois avant le 5 du mois en cour, il recevra 1 BoxItalienne au cours du même mois et 11 BoxItalienne au cours des mois suivants (1 box par mois). Le paiement est effectué en une seule fois lors de la souscription de l’abonnement.

Abonnement  La Box de Noël

Si un Client contracte un abonnement Noël il devra passer commande avant le 12 décembre de l’année en cour, il recevra alors la Box Noël avant le 24 décembre de la même année. Le paiement est effectué en une seule fois lors de la souscription de l’abonnement.

Abonnement La Box anniversaire

Si un Client contracte un abonnement anniversaire pour que cette commande arrive le jour de date d’anniversaire, il faut passer commande avant le 15 du mois avant le mois de l’anniversaire (exemple : la date d’anniversaire est le 15 février, pour que la commande soit livrée avant la date d’anniversaire la commande devra être faite avant le 15 janvier de la même année).Si vous souhaitez offrir un abonnement anniversaire de plus d'un mois, dirigez vous vers un abonnement classique en nous précisant qu'il s'agit d'un abonnement anniversaire sans oublier de mentionner la date.  Le paiement est effectué en une seule fois lors de la souscription de l’abonnement.

Vous devrez préciser dans votre commande la date d’anniversaire.

17. Service client

Pour toute information ou question, vous pourrez trouver divers informations sur le site www.Boxitalienne.com. Pour toute question spécifique, le service client est accessible par mail à l’adresse contact@boxitalienne.com

18. Désactivation du compte client

Le non-respect par le Client des obligations souscrites aux termes des présentes Conditions Générales, tout incident de paiement du prix d’une commande, des agissements contraires aux intérêts de Mickaël ZEPPA, la délivrance de fausses informations lors de la création du compte, pourront entraîner la suspension de l’accès au service de Mickaël ZEPPA, voire la résiliation de son compte et abonnement en fonction du degré de gravité des agissements en cause, sans qu’il puisse être réclamé des dommages et intérêts ou indemnisations quels qu’ils soient à la Mickaël ZEPPA.

19. Capacité juridique

Les Clients déclarent être majeurs et pleinement capables.